Auteur Sujet: Plagia de site + nom de domaine + médias volés  (Lu 9244 fois)

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Hors ligne LaurentAAP

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Plagia de site + nom de domaine + médias volés
« le: 14 janvier 2008 à 12:02:34 »
Bonjour,
suite à la rencontre, il y a quelques années, d'une personne jouant au paintball et organisant des sessions en contactant tous les joueurs par téléphone (et celui-ci ne connaissant rien au web et à l'informatique), je me suis proposé de prendre un hébergement chez PHPNET et d'y créer un Forum afin de faciliter l'organisation des journées et d'y mettre les différentes photos et vidéos.
J'ai d'ailleurs créé un logo dédié.

Nom de domaine : www.adrenaline-paintball.com
Logo : un double A majuscule rouge.

Suite à un désaccord sur la gestion du Forum, cette personne a décidé de créer un autre forum "dans mon dos" avec un nom de domaine "inversé" (www.paintball-adrenaline.com) et d'y reprendre le logo que j'ai créé, ainsi que les photos et vidéos que j'ai prises (tout est stocké directement sur leur site).

Je lui ai signifié par mail qu'il ne m'avait pas demandé la permission pour reprendre ce logo et d'heberger mes photos/vidéos sur son site (qui se trouve être aussi chez PHPNET).

Et mon problème concerne ce fameux logo et les photos/vidéos que j'ai prises durant ces années :
1 - qui est le "propriétaire" du logo ?
2 - quel est mon recours afin qu'il n'utilise pas ce logo et qu'il enlève les photos/vidéos ?
3 - puis-je porter plainte pour "Plagia" ?

merci par avance.

Laurent.

Hors ligne tons28

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Re : Plagia de site + nom de domaine + médias volés
« Réponse #1 le: 16 janvier 2008 à 17:28:14 »
Il va être difficilement prouvable je pense que tu es l auteur de ce logo. C est pourquoi si tu es amené à developper des choses comme celle là, de t'envoyer à toi meme par courrier, un cd avec le logo, etc.
Tu n ouvres jamais ce courrier et si un jour il y a un soucis, tu as la preuve qu'à telle date, tu as fait ce logo.
Je ne sais pas si je suis trés trés clair mais dis le moi si tu ne comprends pas.
Ensuite il m est arrivé exactement la meme chose ... On a developpé pour une association une charte graphique pour un site. Et un jour, du jour au lendemain, ils ont disparu sur un autre serveur avec notre charte graphique. Je n avais pas pensé à faire ce systeme de cd envoyé à moi meme. Par contre je n ai pas laché le morceau, je les ai menacé de les emmener en proces... Je crois que j'ai meme fait faire un courrier pour un avocat.
Mais la personne en question n avait aucun scrupule... Elle partait avec ce qu'on avait développé, sans rien payer.

Maintenant si tu as fait le logo, tu dois avoir les fichiers photoshop ou autres ??? Donc si lui il a juste un fichier jpg, cela va être facilement prouvable.
Tu peux aussi lui balancer une petite plainte, si il ne comprend pas...

Ah le paintball :) Je faisais moi meme du paintball et j'ai ouvert le premier irc (chat) francais sur le paintball. Et comme y avait toujours des petits gueguerre, et bien je ne suis plus venu et ils sont allé ailleurs ;)

Bon courage en tous les cas :)
Tony
 

Hors ligne LaurentAAP

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Re : Re : Plagia de site + nom de domaine + médias volés
« Réponse #2 le: 16 janvier 2008 à 18:41:25 »
Par contre je n ai pas laché le morceau, je les ai menacé de les emmener en proces... Je crois que j'ai meme fait faire un courrier pour un avocat.
Mais la personne en question n avait aucun scrupule... Elle partait avec ce qu'on avait développé, sans rien payer.
Merci de tes infos, cela me servira pour une (éventuelle) prochaine fois.
J'ai bien les psd, mais je l'ai passé à un (ex copain)  modérateur du forum qui en avait besoin pour imprimer le logo sur les jerseys.

Et comment s'est finie ton histoire ?

Laurent.

Hors ligne Bob666

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Re : Plagia de site + nom de domaine + médias volés
« Réponse #3 le: 17 janvier 2008 à 18:30:57 »
Bonjour Laurent,

j'ai été très interessé par la lecture de ton post, car moi aussi j'ai rencontré le même type de problème concernant la création d'un logo.

Malheureusement pour moi, je n'ai pu obtenir gain de cause, car lors de la création de mon logo, je me suis servi de police téléchargée sur internet. Ces polices ne m'appartenant pas, je n'ai pu faire valloire ce que je croyais être mon droit.

D'où ma question, as-tu utilisé une police téléchargée pour créer ton logo?

J'attend ta réponse, et j'espère que tu auras plus de chance que moi.

Alain.

Hors ligne Just

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Re : Plagia de site + nom de domaine + médias volés
« Réponse #4 le: 18 janvier 2008 à 11:00:34 »
Bonjour,

Je rejoins l'excellente réponse de tons28.
La seule façon de prouver la propriété ou à défaut la plus simple c'ets le courrier avec A/R à toi même permettant de daté ta création et donc de t'en accorder la primeur et la propriété.

Sinon, sans ça, ce n'est même pas la peine de s'engager dans une quelconque procédure.
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Hors ligne tons28

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Re : Re : Re : Plagia de site + nom de domaine + médias volés
« Réponse #5 le: 18 janvier 2008 à 16:53:13 »
Salut laurent, en fait ca s est terminé que je lui ai mis tellement de pression, que je le harcelais, et menaçait avec un avocat, qu'il a tout laissé tomber. Si vraiment on en avait parlé, je lui aurais laisser, mais là c etait vraiment le fait que ce soit fait derriere mon dos...
Donc voilà ;)
Tony

Par contre je n ai pas laché le morceau, je les ai menacé de les emmener en proces... Je crois que j'ai meme fait faire un courrier pour un avocat.
Mais la personne en question n avait aucun scrupule... Elle partait avec ce qu'on avait développé, sans rien payer.
Merci de tes infos, cela me servira pour une (éventuelle) prochaine fois.
J'ai bien les psd, mais je l'ai passé à un (ex copain)  modérateur du forum qui en avait besoin pour imprimer le logo sur les jerseys.

Et comment s'est finie ton histoire ?

Laurent.

Hors ligne LaurentAAP

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Re : Plagia de site + nom de domaine + médias volés
« Réponse #6 le: 22 janvier 2008 à 12:02:46 »
Merci de vos réponses.
Alors pour répondre en un coup :
- le logo a été fait en premier avec illustrator, puis avec une police de caractère gratuite s'en rapprochant : le litige peut porter dans ce cas sur le logo fait avec Illustrator.
- la date de création du logo est intégrée au fichier, donc pas de soucis à se faire de ce côté.
- pour le courrier avec A/R, c'est une très bonne idée pour mes prochaines créations.
- je possède tous les fichiers .psd depuis l'origine : soit 543 fichiers.

Merci de vos réactions.

Laurent.

Hors ligne Bretzel

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Re : Plagia de site + nom de domaine + médias volés
« Réponse #7 le: 23 janvier 2008 à 00:13:17 »
Il n'y a guère que l'INPI pour protéger les noms et logos.
Certes ça a un cout mais pas insurmontable (~250 €), .

mais bon dans ton cas, à part ton amour propre blessé, quelle conséquence?
Ce n'est pas plaidable...

Rien ne t'empêche de ranimer ton forum afin de brouiller les pistes.
Avec un bon référencement tu pourras récupérer de l'audience.



 

Hors ligne partdelange

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Re : Plagia de site + nom de domaine + médias volés
« Réponse #8 le: 22 février 2008 à 00:29:57 »
Il existe une solution officielle et plus économique pour le dépôt d'un référence (d'un dessin, d'un logiciel, rtc) auprès de l'INPI, c'est l'enveloppe Soleau.
On y place ce qu'on veut, jusqu'à 7 feuilles A4,(quoique j'en ai déjà mis plus...) l'enveloppe est poinçonnée par l'INPI et la date de dépôt sert de référence indiscutable.
Si l'enregistrement d'un logo coûte environ 250 euros pour 10 ans, l'enveloppe Soleau est à 15 euros.
Voir http://fr.wikipedia.org/wiki/Enveloppe_Soleau et sur le site de l'INPI

Hors ligne Cedric_Koolkat

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Re : Plagia de site + nom de domaine + médias volés
« Réponse #9 le: 09 juillet 2008 à 12:19:03 »
Bonjour

(si c'est encore d'actu...)

Au niveau des photos et vidéos, vous pouvez faire valoir très simplement vos droits d'auteur et de paternité, du moment que vous avez conservé les originaux (fichiers hautes définitions)

Quelques infos ici (voir 2ème chapitre : "Droit français et propriété intellectuelle" )   :rolleyes:
Cédric (Aube, France)
"Quand la pie pète, le geai ricane" Proverbe ornitho

Hors ligne LaurentAAP

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Re : Plagia de site + nom de domaine + médias volés
« Réponse #10 le: 29 décembre 2008 à 12:57:01 »
Génial, merci.
J'avais beau chercher des infos, je ne trouvais jamais rien de bien explicite.
Au moins maintenant, j'ai les numéros des articles !

Merci.